120,006 750,00

PACK Root-Art SERVICE INFORMATIQUE

SKU: CPKROOTART
Effacer

Description

  • Concert
  • Spectacle
  • Théâtre
  • Congrès, séminaire
  • Captation multicaméra broadcast
  • Evénement sportif
  • Danse, magie
  • Concert
  • Spectacle
  • Théâtre
  • Congrès, séminaire
  • Captation multicaméra broadcast
  • Evénement sportif
  • Danse, magie
  • Concert
  • Spectacle
  • Théâtre
  • Congrès, séminaire
  • Captation multicaméra broadcast
  • Evénement sportif
  • Danse, magie
  • Concert
  • Spectacle
  • Théâtre
  • Congrès, séminaire
  • Captation multicaméra broadcast
  • Evénement sportif
  • Danse, magie
  • Concert
  • Spectacle
  • Théâtre
  • Congrès, séminaire
  • Captation multicaméra broadcast
  • Evénement sportif
  • Danse, magie
  • Concert
  • Spectacle
  • Théâtre
  • Congrès, séminaire
  • Captation multicaméra broadcast
  • Evénement sportif
  • Danse, magie

0.DÉSIGNATION DES PARTIES

 

Entre, d'une part :

XtenZGraph’X,représenté par M Jean-Cédric BERNARD

en qualité de gérant

Lieu dit Le Cros 48200 LES BESSONS

+33 (0)6 30 30 25 44

hebergement@xtenz.org

www.xtenz.org

dénommé ci-après le Prestataire.

et, d'autre part :

Raison sociale :

représenté par :

en qualité de :

Siège social :
mail. :

Tél. :

dénommé ci-après le Client.

 

1. Objet du contrat

1.1. Le Prestataire fournit un service d’hébergement du site web du Client "                                       " sur ses serveurs.

1.2. Les serveurs et services associés font l’objet d’une description à l’annexe 1 aux présentes.
1.3. Le présent contrat a pour objet de permettre au client la mise en ligne sur les réseaux de l’Internet, et sous sa seule responsabilité, d’un site web lui appartenant.

2. ACCES AUX SERVEURS

2.1. Le Prestataire s’engage à tout mettre en œuvre pour assurer la permanence, la continuité et la qualité des services qu’il propose.
2.2. Le Prestataire se réserve cependant la faculté de suspendre exceptionnellement et brièvement l’accessibilité aux serveurs pour d’éventuelles interventions de maintenance ou d’amélioration afin d’assurer le bon fonctionnement de ses services.

 

3. ASSISTANCE

Hot-Line du lundi au vendredi de 8:30 à 17:30 au 06 30 30 25 44, par mail : hebergement@xtenz.org

4. Prix des services, facturation, règlements

4.1. Les prix des loyers et prestations proposés sont ceux figurant en annexe 1 des présentes; ils s’entendent hors taxes et TVA non applicable (article 293B du CGI ) et sont payables en euros, d’avance et à réception de la facture, pour une période annuelle.

4.2. Les prix des loyers payés d’avance sont garantis pour la période concernée.

5. Responsabilité

5.1. L’Hébergeur ne saurait être tenue responsable de l’inadéquation des services qu’il fournit aux objectifs particuliers que le Client peut envisager ou poursuivre, dès lors qu’avant toute décision celui-ci a accès non seulement aux informations mises en ligne sur le site du Prestataire, mais également au service technique du Prestataire.

5.2. En aucun cas Le Prestataire ne saurait voir sa responsabilité engagée à la suite de toute action ou recours de tiers, notamment du fait :
- d’informations, d’images, de sons, de textes, de vidéos contraires aux législations et réglementations en vigueur, contenus et/ ou diffusés sur le ou les sites du client;
- de la violation des droits de propriété intellectuelle relatifs aux œuvres diffusées, en intégralité ou partiellement, sur le ou les sites du client sans accord exprès de leur auteur;
- de la suspension et/ou de la résiliation des comptes, notamment à la suite du non-règlement des sommes dues en exécution du présent contrat, et plus généralement du fait de l’inexécution de l’une quelconque des obligations du client telles que fixées par les présentes.

5.3. Le client devra garantir Le Prestataire de toute condamnation éventuelle à ce titre.

 

5.4. En outre, du fait des caractéristiques et limites de l’Internet, que le Client déclare parfaitement connaître, l’Hébergeur ne saurait voir sa responsabilité engagée pour, notamment :
- les difficultés d’accès au site hébergé du fait de la saturation des réseaux à certaines périodes;
- la contamination par virus des données et/ou logiciels du client, dont la protection incombe à ce dernier;
- les intrusions malveillantes de tiers sur le site du client, malgré les mesures raisonnables de sécurité mises en place;
- les dommages que pourraient subir les équipements connectés au Centre Serveur, ceux-ci étant sous l’entière responsabilité du Client;
- les détournements éventuels des mots de passe, codes confidentiels, et plus généralement de toute information à caractère sensible pour le client.

6. Cas de force majeure

6.1. Aucune des deux parties ne sera tenue pour responsable vis-à-vis de l’autre de la non-exécution ou des retards dans l’exécution d’une obligation née du présent contrat qui seraient dus au fait de l’autre partie consécutivement à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence.

 

6.2. Le cas de force majeure suspend les obligations nées du présent contrat pendant toute la durée de son existence. Toutefois, si le cas de force majeure avait une durée d’existence supérieure à 30 jours consécutifs, il ouvrirait droit à la résiliation de plein droit du présent contrat par l’une ou l’autre des parties huit jours après l’envoi d’une lettre recommandée avec avis de réception notifiant cette décision.

7. Durée, renouvellement et dénonciation du contrat

Le contrat est conclu pour une durée annuelle qui commence à courir à compter de la date d'achat de votre nom de domaine principal et jusqu'à suspension du contrat. Le contrat est renouvelé par tacite reconduction, pour une durée identique à celle fixée lors de sa conclusion, sauf dénonciation par l’une des parties dans les conditions et délais ci-après. Toute dénonciation devra être faite par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard un mois avant la date anniversaire du contrat, adressée à :

 

XtenZGraph’X, M JEAN-CEDRIC BERNARD, Lieu-dit Le Cros 48200 Les Bessons / +33 (0)6.30.30.25.44 / www.xtenz.org /cdk@xtenz.org

8. Résiliation

En cas d’inexécution par l’une ou l’autre des parties, de l’une quelconque des obligations stipulées par le présent contrat, celui-ci sera résilié de plein droit quinze jours après l’envoi d’une mise en demeure restée infructueuse adressée à la partie défaillante par lettre recommandée avec avis de réception.

9. Exécution du contrat

Le fait pour une partie de ne pas se prévaloir, à un moment donné, d’une des stipulations du présent contrat, ne pourra être interprété comme une renonciation à faire valoir ultérieurement cette même stipulation.

10. Obligation d’information

Le client s’engage à informer, par écrit, l’Hébergeur de toute modification concernant sa situation (notamment changement d’adresse, modification de son équipement, etc.).

11. Fin du contrat

À la fin du contrat pour quelque raison que ce soit, l’HÉBERGEUR fera migrer sans frais le nom de domaine au serveur qu’aura désigné le client.

12. Loi applicable – Attribution de juridiction

Le présent contrat est soumis à la loi française. POUR TOUTES LES CONTESTATIONS RELATIVES A L’EXECUTION OU A L’INTERPRETATION DES PRESENTES CONDITIONS, SEUL SERA COMPETENT LE TRIBUNAL D’ALBI.

 

Veuillez compléter et nous retourner un exemplaires de ce document daté, paraphé, signé, précédé de la mention "Bon pour accord".

 

Fait à ________________,  le ____/____/________

Pour NMDZ,
le PRESTATAIRE, représenté par

Mr Jean-Cédric BERNARD

 

Signature du CLIENT précédée de la mention ”bon pour accord”

 

Un mail de confirmation d’inscription vous sera envoyé à réception de votre exemplaire signé accompagné de votre règlement. Toutes les informations techniques liées à votre compte vous seront remises.

Hot-Line

Du lundi au vendredi de 8:00 à 19:00 GMT+1

Tél. : +33.(0)630302544

24h/24h par mail : hebergement@nomadz.space

 

Informations complémentaires

FORMULES

XS, S, M, L, XL, XXL

Avis

Il n’y a pas encore d’avis.

Seuls les clients connectés ayant acheté ce produit ont la possibilité de laisser un avis.